La commande TVA donne accès à l’assistant de TVA. Selon votre cas de figure (régime de TVA, souscription ou non à la télédéclaration), cet assistant permet de visualiser et d’éditer les états préparatoires de TVA ou de télédéclarer sa TVA. Il permet également d’enregistrer en comptabilité les écritures de TVA et de consulter la liste de toutes les déclarations de TVA générées.
Déclaration d’acompte
En régime réel : Traitements > TVA
ou en régime simplifié : Traitements > TVA > Déclaration d’acompte
En régime simplifié, l’assistant de TVA vous permet également de gérer l’acompte de TVA par trimestre et le remboursement de TVA sur investissements.
Déclaration annuelle
La déclaration de TVA que vous pouvez générer correspond au régime de TVA que vous avez indiqué dans les paramètres TVA du menu Dossier :
- état CA3 et annexe 3310 A, si vous avez choisi régime réel,
- état CA12, si vous avez choisi régime simplifié.
L’assistant affiche uniquement les traitements liés à votre cas de figure (selon la souscription ou non à la télédéclaration). Il est donc normal que certains traitements listés ci-dessous ne vous soient pas proposés.
En régime réel : Traitements ou Ma compta > TVA
ou en régime simplifié : Traitements ou Ma compta > TVA > Déclaration annuelle
- Sélectionnez l’option de votre choix :
-
Visualiser mon état préparatoire de TVA Uniquement visible si vous déclarez la TVA sans passer par la téléprocédure.
-
Retransmettre à l’identique la dernière déclaration Uniquement visible si vous déclarez la TVA par la téléprocédure.
-
Mettre en place la télédéclaration avec Ciel Uniquement visible si vous déclarez la TVA par la téléprocédure.
-
- Selon l’option choisie, cliquez sur le bouton ou .
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