Créer un taux de TVA

La liste des taux de TVA affiche les taux de TVA en vigueur. Le taux qui s’affiche en gras dans la liste est celui qui sera appliqué par défaut.

A partir de la liste des taux de TVA, vous pouvez si besoin créer de nouveaux taux de TVA.

Vous ne pouvez pas modifier les taux de TVA existants. Si vous souhaitez utiliser des taux de TVA qui n’existent pas dans la liste, vous devez obligatoirement en créer de nouveaux.

1. Accédez à la liste des taux de TVA.

   Listes > TVA

2. Créez un nouveau taux de TVA (Créer).
3. Saisissez le Code, c’est une zone alphanumérique obligatoire.
4. Indiquez le Taux de TVA auquel ce code va être rattaché.

   exemple

   0 % si vous êtes exonéré, 10%, 20%, etc.

5. Précisez le Compte de TVA collectée (type 4457) ainsi que le Compte de TVA déductible (type 44566).
   Ces comptes sont nécessaires si vous exportez vos données vers la comptabilité.
6. Cochez la case TVA non perçue si vous souhaitez calculer et mentionner cette taxe sur la facture du client.
   La TVA non perçue est une particularité notable dans les DOM-TOM. Elle n’est pas répercutée sur le montant TTC de la facture.
7. Indiquez le Compte de TVA collectée à régulariser. Il s’agit du compte de TVA utilisé pour les recettes à régulariser.
8. Indiquez le Compte de TVA déductible à régulariser. Il s’agit du compte de TVA récupérée sur les achats à régulariser.
9. Enregistrez le taux de TVA créé (OK).